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Conditions g?n?rales de vente
Pr?ambule
Le site www.blizart.eu est la propri?t? exclusive de Richard Phalippon dans sa totalit?, ainsi que l'ensemble des droits y aff?rents. Toute reproduction, int?grale ou partielle,
est syst?matiquement soumise ? l'autorisation des propri?taires. Toutefois,
les liaisons du type hypertexte vers le site sont autoris?es sans demande sp?cifique.
R?alisation du Site Internet : AZStudio 1 rue de la r?publique 42600 Montbrison www.azstudio.net
1. Acceptation des conditions
Le client reconnait avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particuli?res de vente ?nonc?es sur cet ?cran et d?clare express?ment les accepter sans r?serve.
Les pr?sentes conditions g?n?rales de vente r?gissent les relations contractuelles entre Richard Phalippon, son client, les deux parties les acceptant sans r?serve. Ces conditions g?n?rales de vente pr?vaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf d?rogation pr?alable, expresse et ?crite.
2. Produits
Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilit? de Richard Phalippon ne pourra ?tre engag?e. La majorit? des produits propos?s par Richard Phalippon ? ses clients sont disponibles dans notre boutique.
3. Commande
Les syst?mes d'enregistrement automatique sont consid?r?s comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Richard Phalippon confirme l'acceptation de sa commande au client ? l'adresse mail que celui-ci aura communiqu?e. La vente ne sera conclue qu'? compter de la confirmation de la commande. Richard Phalippon se r?serve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande ant?rieure. Les informations ?nonc?es par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libell? des coordonn?es du destinataire, le vendeur ne saurait ?tre tenu pour responsable de l'impossibilit? de livrer le produit.
4. Livraison
Apr?s confirmation de commande, Richard Phalippon s'engage ? livrer ? son
transporteur, toutes les r?f?rences command?es par l'acheteur. Ce transporteur s'engage lui par contrat avec Richard Phalippon ? livrer la commande a l'adresse de l'acheteur fournie par Richard Phalippon .
Toutes les commandes pass?es ? Richard Phalippon sont destin?es ? l'usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits. Richard Phalippon se d?gage de fait de toutes responsabilit?s juridiques si l'acquittement des taxes n'?tait pas effectu? par le client.
La livraison sera effectu?e par La poste en Colissimo Suivi ou par Transporteur suivant le type et le poids de l'objet. Les retards ?ventuels ne donnent pas le droit ? l'acheteur de r?clamer des dommages et int?r?ts.
Dans les cas d'un produit technique, le client veillera particuli?rement ? v?rifier le bon fonctionnement de l'appareil livr?, ? lire la notice d'emploi qui lui est fournie.
En cas de d?fauts apparents, l'acheteur b?n?ficie du droit de retour dans les conditions pr?vues dans ce document.
Sont consid?r?s comme cas de force majeure d?chargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'?meute, l'incendie, les gr?ves, les accidents et l'impossibilit? d'?tre approvisionn?s. Les marchandises voyagent toujours aux risques et p?rils du destinataire. V?rifiez toujours votre colis ? l'arriv?e. Vous disposez d'un d?lai de 48 ? 72 heures pour faire d'?ventuelles r?serves aupr?s du transporteur en cas de manquant ou de d?gradation par LR avec AR et copie ? Richard Phalippon.
Pour des raisons de disponibilit?, une commande peut ?tre livr?e en plusieurs fois au client. Le client ne r?gle alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraisons li?s.
5. R?tractation
Vous avez 7 jours (? compter de la r?ception des articles) pour vous faire une opinion. En cas d'?change ou remboursement, renvoyez le (les) article(s) neuf(s) dans son (leurs) emballage d'origine, intact, accompagn? de tous les accessoires ?ventuels, notice d'emploi et documentations ? l'adresse suivante :
Blizart
Richard Phalippon
montagneux
42600 montbrison
France
En cas d'exercice du droit de r?tractation, Richard Phalippon est tenu au remboursement des sommes vers?es par le client, sans frais, ? l'exception des frais d'envoi et des frais de retour. Le remboursement est d? dans un d?lai maximum d'UN MOIS.
6. Prix
Le prix est exprim? en euros.
Le prix indiqu? sur les fiches produit ne comprend pas le transport.
Le prix indiqu? dans la confirmation de commande est le prix d?finitif, exprim? toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage, les frais de transport et de mise en service.
7. Paiement
Le prix factur? au client est le prix indiqu? sur la confirmation de commande adress?e par Richard Phalippon
Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.
Le paiement s'effectue par carte bancaire via Paypal.
(voir les conditions Paypal)
Par virement ou par ch?que.
La commande valid?e par le client ne sera consid?r?e effective que lorsque les centres de paiement bancaire concern?s auront donn? leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annul?e et le client pr?venu par courrier ?lectronique. Par ailleurs, Richard Phalippon se r?serve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.
8. Litiges
Richard Phalippon ne peut ?tre tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant mat?riels qu'immat?riels ou corporels, qui pourraient r?sulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialis?s. Il en est de m?me pour les ?ventuelles modifications des produits r?sultant des fabricants. La responsabilit? de Richard Phalippon sera, en tout ?tat de cause, limit?e au montant de la commande et ne saurait ?tre mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgr? toutes les pr?cautions prises dans la pr?sentation des produits En cas de difficult?s dans l'application du pr?sent contrat, l'acheteur a la possibilit?, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide :
d'une association professionnelle de la branche , d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix . Il est rappel? que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le " bref d?lai " de la garantie l?gale, ni la dur?e de la garantie contractuelle. Il est rappel? qu'en r?gle g?n?rale et sous r?serve de l'appr?ciation des Tribunaux, le respect des dispositions du pr?sent contrat relatives ? la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.
Les r?clamations ou contestations seront toujours re?ues avec bienveillance attentive, la bonne foi ?tant toujours pr?sum?e chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorit? ? l'entreprise pour obtenir une solution amiable.
A d?faut, le Tribunal de Commerce de Montbrison est seul comp?tent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement accept?s.
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